Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heat Cell
M. Rémi MAMMOSSER

Numéro de dépôt :
4125773
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
Heat Cell de Rémi MAMMOSSER

Présentation de la marque Heat Cell

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par monsieur Rémi MAMMOSSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Heat Cell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Rémi MAMMOSSER domicilié(e) 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémi MAMMOSSER domicilié(e) 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France.

La marque Heat Cell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heat Cell est expirée depuis le 14 octobre 2024.

Rémi MAMMOSSER a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY PV , ENERGIES & BATIMENTS , ENERGY CONCEPT , HELIO CONCEPT


M. Rémi MAMMOSSER - 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France


M. Rémi MAMMOSSER - 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.