Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGY CONCEPT
Rémi MAMMOSSER

Numéro de dépôt :
3776144
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
ENERGY CONCEPT de Rémi MAMMOSSER

Présentation de la marque ENERGY CONCEPT

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par Rémi MAMMOSSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGY CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Rémi MAMMOSSER domicilié(e) 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi MAMMOSSER domicilié(e) 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France.

La marque ENERGY CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGY CONCEPT est expirée depuis le 21 octobre 2020.

Rémi MAMMOSSER a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY PV , ENERGIES & BATIMENTS , Heat Cell , HELIO CONCEPT


Rémi MAMMOSSER - 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France


Rémi MAMMOSSER - 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Purification de l'air ; Production d'énergie.