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Marques déposées par Rémi MAMMOSSER
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ENERGIES & BATIMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIES & BATIMENTS
Rémi MAMMOSSER

Numéro de dépôt :
3776139
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
ENERGIES & BATIMENTS de Rémi MAMMOSSER

Présentation de la marque ENERGIES & BATIMENTS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par Rémi MAMMOSSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIES & BATIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Rémi MAMMOSSER domicilié(e) 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi MAMMOSSER domicilié(e) 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France.

La marque ENERGIES & BATIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES & BATIMENTS est expirée depuis le 21 octobre 2020.

Rémi MAMMOSSER a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY PV , ENERGY CONCEPT , Heat Cell , HELIO CONCEPT


Rémi MAMMOSSER - 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France


Rémi MAMMOSSER - 25 Route de Strasbourg - 67250 - SOULTZ SOUS FORETS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

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