Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les P'tits Clous
Monsieur remi leveque

Numéro de dépôt :
4521309
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
Les P\'tits Clous de remi leveque

Présentation de la marque Les P'tits Clous

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par monsieur remi leveque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les P'tits Clous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur remi leveque domicilié(e) 7 résidence le nouveau parc - 78570 - andresy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur remi leveque domicilié(e) 7 résidence le nouveau parc - 78570 - andresy - France.

La marque Les P'tits Clous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Clous arrivera à expiration en date du 1 février 2029.


Monsieur remi leveque - 7 résidence le nouveau parc - 78570 - andresy - France


Monsieur remi leveque - 7 résidence le nouveau parc - 78570 - andresy - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.