Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Loisel
Remi Herbulot

Numéro de dépôt :
3449704
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
Château Loisel de Remi Herbulot

Présentation de la marque Château Loisel

Déposée le 8 septembre 2006 par Remi Herbulot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Loisel »

Le déposant est Remi Herbulot domicilié(e) 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Remi Herbulot domicilié(e) 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Loisel est expirée depuis le 8 septembre 2016.


Remi Herbulot - 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France


Remi Herbulot - 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.