Marque expirée - Marque en non vigueur

Win Code
Rémi Hannequin
Enjoy Productions, Sarl

Numéro de dépôt :
3648787
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
Win Code de Rémi Hannequin

Présentation de la marque Win Code

Déposée le 6 mai 2009 par Rémi Hannequin et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Enjoy Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Win Code »

Les déposants sont Rémi Hannequin domicilié(e) 35 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Enjoy Productions domicilié(e) 83 avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi Hannequin domicilié(e) 35 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Win Code est expirée depuis le 6 mai 2019.


Rémi Hannequin - 35 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France

Enjoy Productions, Sarl - 83 avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Rémi Hannequin - 35 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.