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Marques déposées par monsieur Rémi Genet
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13.7
Marque enregistrée - Marque en vigueur

13.7
Monsieur Rémi Genet

Numéro de dépôt :
4475554
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
13.7 de Rémi Genet

Présentation de la marque 13.7

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par monsieur Rémi Genet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 13.7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Rémi Genet domicilié(e) 70 rue d'Estienne d'Orves - 91370 - Vérrières le Buisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 13.7, Monsieur Rémi Genet domicilié(e) 70 Rue D'estienne d'Orves - 91370 - Verrieres le Buisson - France.

La marque 13.7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13.7 arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

Rémi Genet a également déposé les autres marques suivantes : TREIZEPOINTSEPT


Monsieur Rémi Genet - 70 rue d'Estienne d'Orves - 91370 - Vérrières le Buisson - France


13.7, Monsieur Rémi Genet - 70 Rue D'estienne d'Orves - 91370 - Verrieres le Buisson - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet partiel n°756870 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.