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Marques déposées par REMI EHRHART
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Code Couleur Denim
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code Couleur Denim
REMI EHRHART, Agissant pour le compte de la société "Code Couleur Denim" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3853176
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
Code Couleur Denim de REMI EHRHART

Présentation de la marque Code Couleur Denim

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par REMI EHRHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Code Couleur Denim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est REMI EHRHART, Agissant pour le compte de la société "Code Couleur Denim" en cours de formation domicilié(e) 459 bis rue de tourcoing - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMI EHRHART domicilié(e) 459 bis rue de tourcoing - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque Code Couleur Denim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Couleur Denim est expirée depuis le 17 août 2021.


REMI EHRHART, Agissant pour le compte de la société "Code Couleur Denim" en cours de formation - 459 bis rue de tourcoing - 59420 - MOUVAUX - France


REMI EHRHART - 459 bis rue de tourcoing - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.