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Marques déposées par REMI DUFAITRE
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DOMAINE DE BOTHELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOTHELAND
REMI DUFAITRE

Numéro de dépôt :
3179385
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/08/2012
DOMAINE DE BOTHELAND de REMI DUFAITRE

Présentation de la marque DOMAINE DE BOTHELAND

Déposée le 12 août 2002 par REMI DUFAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DE BOTHELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est REMI DUFAITRE domicilié(e) Botheland,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMI DUFAITRE domicilié(e) Botheland,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - 69460 - France.

La marque DOMAINE DE BOTHELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOTHELAND est expirée depuis le 12 août 2012.


REMI DUFAITRE - Botheland,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - 69460 - France


REMI DUFAITRE - Botheland,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - 69460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant du domaine ci dessus désigné "domaine de botheland".