Déposée le 17 octobre 2007 par Rémi Demersseman
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Part de Rêve »
Le déposant est Rémi Demersseman domicilié(e) 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi Demersseman domicilié(e) 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rémi Demersseman - 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France
Rémi Demersseman - 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560946 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Restaurants libre-service ; location de logement temporaire ; location de salles de réunion ; maisons de vacances ; services de motels ; pensions ; réservation de pensions ; restaurants à service rapide et permanent ; restauration ; agences de logement ; pensions pour animaux ; cafétérias ; services de bars ; cantines ; location de constructions transportables ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Aide à l'accouchement ; assistance médicale ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; confection de couronnes ; maisons de convalescence ; désintoxication de toxicomanes ; dispensaires ; entretien de pelouses ; services de gardes-malades ; horticulture ; hospices ; services hospitaliers ; jardinage ; location d'installations sanitaires ; services de manucure ; massage ; services de pépiniéristes ; services d'un psychologue ; services de santé ; services de sauna ; services de solarium ; services de télémédecine ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Garde d'enfants à domicile ; accompagnement en société ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'arbitrages ; gérance de droits d'auteur ; clubs de rencontre ; concession de licences de logiciel ; enregistrement de noms de domaines ; location d'habits ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de tenues de soirée ; service d'occupation de logements en l'absence des habitants ; recherches légales.
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