Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cité de la RSE
Monsieur Rémi Demersseman

Numéro de dépôt :
4442327
Date de dépôt :
02/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2028
Cité de la RSE de Rémi Demersseman

Présentation de la marque Cité de la RSE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2018 par monsieur Rémi Demersseman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité de la RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Rémi Demersseman domicilié(e) 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE-DU-TOUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rémi Demersseman domicilié(e) 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France.

La marque Cité de la RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité de la RSE arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

Rémi Demersseman a également déposé les autres marques suivantes : Cité des entreprises performantes et responsables , Oikos Média , La Part de Rêve , Facilitez-vous la crèche! , Un nouveau souffle pour Plaisance , Cité de l'impact , savoirothèque , impactotheque , Media Barons , votre avenir à Plaisance


Monsieur Rémi Demersseman - 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE-DU-TOUCH - France


Monsieur Rémi Demersseman - 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 8 août 2018 - Concession de licence n°730693 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants.