Marque expirée - Marque en non vigueur

Bébébus
Rémi Demersseman-Pradel

Numéro de dépôt :
3503260
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2017
Bébébus de Rémi Demersseman-Pradel

Présentation de la marque Bébébus

Déposée le 30 mai 2007 par Rémi Demersseman-Pradel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bébébus »

Le déposant est Rémi Demersseman-Pradel domicilié(e) 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi Demersseman-Pradel domicilié(e) 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bébébus est expirée depuis le 30 mai 2017.

Rémi Demersseman-Pradel a également déposé les autres marques suivantes : Oikosystème , (Marque figurative) , Fondation Oikos , Laboïkos , Oïkos Café , MIcro-Crèches d'Entreprises (MICE)


Rémi Demersseman-Pradel - 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France


Rémi Demersseman-Pradel - 4 rue G. Affre,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560946 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants ;

Garde d'enfants à domicile.