Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBATE & DISCUSS
M. Rémi DE SAINT AUBERT

Numéro de dépôt :
4001645
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
DEBATE & DISCUSS de Rémi DE SAINT AUBERT

Présentation de la marque DEBATE & DISCUSS

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par monsieur Rémi DE SAINT AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBATE & DISCUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur Rémi DE SAINT AUBERT domicilié(e) 148 rue du jardin des plantes - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, Mme. Blandine POIDEVIN domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.

La marque DEBATE & DISCUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBATE & DISCUSS est expirée depuis le 29 avril 2023.


M. Rémi DE SAINT AUBERT - 148 rue du jardin des plantes - 59000 - LILLE - France


JURISEXPERT, Mme. Blandine POIDEVIN - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Produits de l'imprimerie, impressions, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, livres, livrets, manuels, périodiques, publications imprimées, revues, registres, répertoires, ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services de conseil pour la direction des affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, marketing, sondages d'opinion, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, recherche de parraineurs, publicité en ligne sur réseau informatique, établissement de statistiques ;

Services d'affichage électronique, mise à disposition de forums en ligne, services de visioconférence ;

éducation, enseignement, instruction, informations en matière d'éducation, épreuves pédagogiques, orientation professionnelle, organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, ateliers de formation.