Marque expirée - Marque en non vigueur

KELTRAVAUX
Rémi CALMEL

Numéro de dépôt :
3491544
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
KELTRAVAUX de Rémi CALMEL

Présentation de la marque KELTRAVAUX

Déposée le 28 mars 2007 par Rémi CALMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KELTRAVAUX »

Le déposant est Rémi CALMEL domicilié(e) 4 Chemin de la Grande Brèche,78120 CLAIREFONTAINE - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi CALMEL domicilié(e) 4 Chemin de la Grande Brèche,78120 CLAIREFONTAINE - 78120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELTRAVAUX est expirée depuis le 28 mars 2017.


Rémi CALMEL - 4 Chemin de la Grande Brèche,78120 CLAIREFONTAINE - 78120 - France


Rémi CALMEL - 4 Chemin de la Grande Brèche,78120 CLAIREFONTAINE - 78120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523356 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580138 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.