Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMUABLE
M. rémi caddet

Numéro de dépôt :
3871189
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/11/2021
IMMUABLE de rémi caddet

Présentation de la marque IMMUABLE

Déposée le 3 novembre 2011 par monsieur rémi caddet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IMMUABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur rémi caddet domicilié(e) 56 route de tamié - 74210 - faverges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rémi caddet domicilié(e) 56 route de tamié - 74210 - faverges - France.

La marque IMMUABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMUABLE est expirée depuis le 3 novembre 2021.


M. rémi caddet - 56 route de tamié - 74210 - faverges - France


M. rémi caddet - 56 route de tamié - 74210 - faverges - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 5 juin 2013 - Changement d'adresse n°602317 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.