Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Campâne
M. Rémi Bramoullé
Mme. Roxane Calafat

Numéro de dépôt :
4290951
Date de dépôt :
31/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Campâne de Rémi Bramoullé

Présentation de la marque La Campâne

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2016 par monsieur Rémi Bramoullé et madame Roxane Calafat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Campâne »

Les déposants sont monsieur Rémi Bramoullé domicilié(e) 3039 route de la campane - 13770 - venelles - France et madame Roxane Calafat domicilié(e) 3039 route de la campane - 13770 - venelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. remi bramoulle domicilié(e) 3039 route de la campane - 13770 - VENELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Rémi Bramoullé - 3039 route de la campane - 13770 - venelles - France

Mme. Roxane Calafat - 3039 route de la campane - 13770 - venelles - France


M. remi bramoulle - 3039 route de la campane - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740368 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.