Marque expirée - Marque en non vigueur
la mousson
Numéro de dépôt :
3698396
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
Présentation de la marque la mousson
Déposée le 7 janvier 2010 par remi boudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la mousson »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la mousson est expirée depuis le 7 janvier 2020.
Republication pour erratum - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Errata de la publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27