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Marques déposées par REMI BESANCON
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ZE TROTT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZE TROTT
REMI BESANCON
SEBASTIEN BESANCON

Numéro de dépôt :
4339535
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
ZE TROTT de REMI BESANCON

Présentation de la marque ZE TROTT

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par REMI BESANCON et SEBASTIEN BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZE TROTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Les déposants sont REMI BESANCON domicilié(e) 17 RUE DU MOUCHEROTTE - 38800 - LE PONT DE CLAIX - France et SEBASTIEN BESANCON domicilié(e) 299 ROUTE DU SOUVEYRON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien Besancon domicilié(e) 299 Route de souveyron - 38320 - BRIE-ET-ANGONNES - France.

La marque ZE TROTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE TROTT arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


REMI BESANCON - 17 RUE DU MOUCHEROTTE - 38800 - LE PONT DE CLAIX - France

SEBASTIEN BESANCON - 299 ROUTE DU SOUVEYRON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


Sebastien Besancon - 299 Route de souveyron - 38320 - BRIE-ET-ANGONNES - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726910 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Véhicules électriques ;

Trottinettes [jouets] ;

Vente de trottinette électronique tout terrain ;

Location de véhicules ; location de trottinette électronique tout terrain.