Déposée le 1 juin 2012 par monsieur Rémi Asensio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Bio Leaf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est monsieur Rémi Asensio domicilié(e) Appt 9 Batiment Acapulco Résidence Valinaris, Morne Pavillon - 97232 - LAMENTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémi Asensio domicilié(e) Appt 9 Batiment Acapulco Résidence Valinaris, Morne Pavillon - 97232 - LAMENTIN - France.
La marque Bio Leaf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Rémi Asensio - Appt 9 Batiment Acapulco Résidence Valinaris, Morne Pavillon - 97232 - LAMENTIN - France
M. Rémi Asensio - Appt 9 Batiment Acapulco Résidence Valinaris, Morne Pavillon - 97232 - LAMENTIN - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628484 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
“ Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ”.
“ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
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