Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELCOM
REMF RADIOCOMMUNICATIONS ET AVIONIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
95597944
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque TELCOM

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) REMF RADIOCOMMUNICATIONS ET AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMF RADIOCOMMUNICATIONS ET AVIONIQUE domicilié(e) ZAC GAROSSOS - rue du Juncassa, 31700 BEAUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 104 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMF RADIOCOMMUNICATIONS et AVIONIQUE S.A. - France.

La marque TELCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELCOM est expirée depuis le 16 novembre 2005.


REMF RADIOCOMMUNICATIONS ET AVIONIQUE S.A. - ZAC GAROSSOS - rue du Juncassa, 31700 BEAUZELLE - France - SIREN 352104681


REMF RADIOCOMMUNICATIONS et AVIONIQUE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Appareil électrique destiné à télécommander par téléphone des appareils électriques mobiles ou des installations électriques diverses