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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Remecom
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DESIGN BY NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN BY NATURE
Remecom, sas

Numéro de dépôt :
3867619
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
DESIGN BY NATURE de Remecom

Présentation de la marque DESIGN BY NATURE

Déposée le 18 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Remecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DESIGN BY NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Remecom domicilié(e) 7-13 boulevard Paul Emile Victor - 92200 - Neuilly sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Remecom domicilié(e) 7-13 boulevard Paul Emile Victor - 92200 - Neuilly sur seine - France.

La marque DESIGN BY NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY NATURE est expirée depuis le 18 octobre 2021.

Remecom a également déposé les autres marques suivantes : AF83 , SQUAD3 , Squad Cube


Remecom, sas - 7-13 boulevard Paul Emile Victor - 92200 - Neuilly sur seine - France


Remecom - 7-13 boulevard Paul Emile Victor - 92200 - Neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 6 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634992 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

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