Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA SALETTE
REMAUD Jean

Numéro de dépôt :
1289355
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA SALETTE

Déposée le 9 novembre 1984 par REMAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA SALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REMAUD Jean, domicilié(e) 22 Chemin des GREYZEAUX, 33370 YVRAC (dossier no 2040043) - France.

La marque CHATEAU LA SALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA SALETTE est expirée depuis le 9 novembre 2004.

REMAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOIS MONTET


REMAUD Jean - 22 Chemin des GREYZEAUX, 33370 YVRAC (dossier no 2040043) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1994 n°2040043 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Vins A O C provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau La Salette.