Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HIBOU
REMANDET AXEL

Numéro de dépôt :
3491505
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017
DOMAINE DU HIBOU de REMANDET AXEL

Présentation de la marque DOMAINE DU HIBOU

Déposée le 17 avril 2007 par la société REMANDET AXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU HIBOU »

Le déposant est la société REMANDET AXEL domicilié(e) VERS LA CROIX,71570 LEYNES - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 454 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMANDET AXEL domicilié(e) VERS LA CROIX,71570 LEYNES - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HIBOU est expirée depuis le 17 avril 2017.


REMANDET AXEL - VERS LA CROIX,71570 LEYNES - 71570 - France - SIREN 481454148


REMANDET AXEL - VERS LA CROIX,71570 LEYNES - 71570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-22

Republication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Boissons alcooliques, à savoir : vins d'AOC.