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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REMA FRANCE TELEPORT 1
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COMTE DE SEVILLAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE SEVILLAC
REMA FRANCE SARL TELEPORT 1

Numéro de dépôt :
3381848
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
COMTE DE SEVILLAC de REMA FRANCE TELEPORT 1

Présentation de la marque COMTE DE SEVILLAC

Déposée le 19 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REMA FRANCE TELEPORT 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE SEVILLAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REMA FRANCE TELEPORT 1 domicilié(e) AVENUE DU FUTUROSCOPE, AROBASE 3,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 014 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMA FRANCE SARL TELEPORT 1 domicilié(e) AVENUE DU FUTUROSCOPE, AROBASE 3,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SEVILLAC est expirée depuis le 19 septembre 2015.

REMA FRANCE TELEPORT 1 a également déposé les autres marques suivantes : Vicomte du Boulay


REMA FRANCE SARL TELEPORT 1 - AVENUE DU FUTUROSCOPE, AROBASE 3,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France - SIREN 444014385


REMA FRANCE SARL TELEPORT 1 - AVENUE DU FUTUROSCOPE, AROBASE 3,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, cidre, spiritueux.