Déposée le 29 juin 1994 par la société RELUTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la société RELUTEX domicilié(e) 19-21, rue Baudin, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 150 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque TOILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELUTEX - 19-21, rue Baudin, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS - France - SIREN 552150856
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Papiers, cartons, articles pour reliure.Cuir et imitations du cuir, simili-cuir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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