Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOUSSOLE
Reliure des Alpes

Numéro de dépôt :
4663204
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2030
LA BOUSSOLE de Reliure des Alpes

Présentation de la marque LA BOUSSOLE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par Reliure des Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOUSSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Reliure des Alpes domicilié(e) 6 rue la fontaine - 38160 - SAINT-MARCELLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reliure des Alpes, Monsieur Romuald ETIENNE domicilié(e) 6 rue la fontaine - 37160 - SAINT-MARCELLIN - France.

La marque LA BOUSSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUSSOLE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.


Reliure des Alpes - 6 rue la fontaine - 38160 - SAINT-MARCELLIN - France


Reliure des Alpes, Monsieur Romuald ETIENNE - 6 rue la fontaine - 37160 - SAINT-MARCELLIN - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Divertissement.