Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCIENTOLOGIE
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
92443533
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022

Présentation de la marque SCIENTOLOGIE

Déposée le 27 novembre 1992 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIENTOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque SCIENTOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCIENTOLOGIE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2022.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELEBRITY CENTRE , (Marque figurative) , OXFORD CAPACITY ANALYSIS , (Marque figurative) , MARK SUPER VII , SMI , R , CLASS IV AUDITOR STANDARTECH CLASSIV AUDITOR STANDARTECH , RUNDOWN DE LA CERTITUDE DE L'ETAT DE CLAIR


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229360 - Publication au BOPI 2002-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511263 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Films cinématographiques impressionnés, bandes magnétiques audio et vidéo pré-enregistrées, cassettes audio et vidéo pré-enregistrées, et lecteurs de cassettes.Joaillerie et bijouterie.Vêtements, y compris cravates, ceintures, vestes et chemisettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.