Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCIENTOLOGIE
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1284885
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2024

Présentation de la marque SCIENTOLOGIE

Déposée le 25 septembre 1984 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCIENTOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque SCIENTOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCIENTOLOGIE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELEBRITY CENTRE , (Marque figurative) , OXFORD CAPACITY ANALYSIS , (Marque figurative) , MARK SUPER VII , SMI , R , CLASS IV AUDITOR STANDARTECH CLASSIV AUDITOR STANDARTECH , RUNDOWN DE LA CERTITUDE DE L'ETAT DE CLAIR


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270268 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation n°2034135 - Publication au BOPI 1994-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription - Concession de licence n°14278 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36658 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2559131 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20

Imprimés, périodiques, livres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, prospectus.Services d'éducation, d'enseignement, culturels et philosophiques;services de publication. Services religieux et sacerdotaux, y compris conseils pastoraux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.