RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1238987
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
Présentation de la marque NOTS
Déposée le 20 juin 1983 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque NOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241287 - Publication au BOPI 2003-04-24
Renouvellement sans limitation n°2019117 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46
Inscription - Concession de licence n°14278 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°36658 - Publication au BOPI
Renouvellement avec limitation le 10 juin 2013 n°2532269 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-10
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services d'éducation, d'enseignement et services philosophiques ; services de publication. Services religieux et sacerdotaux, y compris conseils pastoraux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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