L 11
Présentation de la marque L 11
Déposée le 19 avril 1990 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L 11 arrivera à expiration en date du 19 avril 2030.
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167945 - Publication au BOPI 2000-03-16
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433736 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744853 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06