Marque renouvelée - Marque en vigueur

L 11
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société SBL constituée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1587481
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2030

Présentation de la marque L 11

Déposée le 19 avril 1990 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque L 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L 11 arrivera à expiration en date du 19 avril 2030.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELEBRITY CENTRE , (Marque figurative) , OXFORD CAPACITY ANALYSIS , (Marque figurative) , MARK SUPER VII , SMI , R , CLASS IV AUDITOR STANDARTECH CLASSIV AUDITOR STANDARTECH , RUNDOWN DE LA CERTITUDE DE L'ETAT DE CLAIR


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société SBL constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis


M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167945 - Publication au BOPI 2000-03-16

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433736 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744853 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Services religieux et sacerdotaux, y compris conseils pastoraux