RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société SBL constituée sous les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1610709
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2030
Présentation de la marque INCOMM
Déposée le 13 avril 1990 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INCOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque INCOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société SBL constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis
M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167927 - Publication au BOPI 2000-03-16
Renouvellement avec limitation le 9 mars 2010 n°2433733 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744807 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06
Imprimés, périodiques, livres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, prospectus. Services d'éducation et de formation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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