Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard, Los Angeles, Etat de Californie, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1238263
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1993
Marque figurative de RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l\'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1983 par RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard, Los Angeles, Etat de Californie, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238263.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 1993.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard a également déposé les autres marques suivantes : DIANETICS , SCIENTOLOGY , HCO , THE FLAG LAND BASE , LA SCIENTOLOGIE , HRD , L-RON HUBBARD , L'RON HUBBARD , METHOD ONE , S


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard, Los Angeles, Etat de Californie, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription - Changement d'adresse n°36658 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°14278 - Publication au BOPI

Services d'éducation, d'enseignement et services philosophiques; services de publication.