RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
1297938
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004
Présentation de la marque LA SCIENTOLOGIE
Déposée le 18 octobre 1984 par RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA SCIENTOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 1710 Ivar Avenue Los Angeles, Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2036606) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2036606) - France.
La marque LA SCIENTOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) - 1710 Ivar Avenue Los Angeles, Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2036606) - États-Unis
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2036606) - France
Renouvellement sans limitation le 3 août 1994 n°2036606 - Publication au BOPI 1994-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Inscription - Changement d'adresse n°36658 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°14278 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;éducation et divertissement;institution d'enseignements; éditions de livres, revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA SCIENTOLOGIE"
