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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RELIGIEUX Frères
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COMDOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMDOR
RELIGIEUX Frères, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1644055
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque COMDOR

Déposée le 12 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RELIGIEUX Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RELIGIEUX Frères domicilié(e) 02340 VIGNEUX-HOCQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque COMDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMDOR est expirée depuis le 12 février 2001.

RELIGIEUX Frères a également déposé les autres marques suivantes : ROLNEC , ROLPAF


RELIGIEUX Frères, Société à Responsabilité Limitée - 02340 VIGNEUX-HOCQUET - France


le Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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