Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTOMATIC
RELIANCE MOTION CONTROL, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1482261
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2008

Présentation de la marque MOTOMATIC

Déposée le 9 août 1988 par RELIANCE MOTION CONTROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RELIANCE MOTION CONTROL, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 6065 Parkland Boulevard, Cleveland, Ohio 44124, E.U.A. (dossier no 2117864) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac domicilié(e) (dossier no 2117864) - France.

La marque MOTOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTOMATIC est expirée depuis le 9 août 2008.


RELIANCE MOTION CONTROL, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 6065 Parkland Boulevard, Cleveland, Ohio 44124, E.U.A. (dossier no 2117864) - États-Unis


Alison C. Rezac - (dossier no 2117864) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1998 n°2117864 - Publication au BOPI 1998-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437729 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209468 - Publication au BOPI 1996-11-28

Micro-moteurs, moteurs électriques et moteurs à circuits imprimés, variateurs de vitesse à commande électronique, tableaux de commande.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.