Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELIANCE CONTROLS
RELIANCE INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
97693812
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2007

Présentation de la marque RELIANCE CONTROLS

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) RELIANCE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RELIANCE CONTROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RELIANCE INDUSTRIES domicilié(e) Domiciliée, 2bis rue Dupont de l'Eure, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 965 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre LACHENAL RELIANCE INDUSTRIES - France.

La marque RELIANCE CONTROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELIANCE CONTROLS est expirée depuis le 1 septembre 2007.


RELIANCE INDUSTRIES S.A. - Domiciliée, 2bis rue Dupont de l'Eure, 75020 PARIS - France - SIREN 390965135


Jean-Pierre LACHENAL RELIANCE INDUSTRIES - France


Inscription le 1 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423386 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.