Déposée le 21 juillet 1980 par RELIANCE ELECTRIC COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RELIANCE ELECTRIC COMPANY domicilié(e) société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 24701 Euclid Avenue, Cleveland OHIO 44117 (E.U.A.) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELIANCE ELECTRIC COMPANY - société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 24701 Euclid Avenue, Cleveland OHIO 44117 (E.U.A.) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription - Transmission de propriété n°36078 - Publication au BOPI 1980-060
Machines électriques pour le traitement des produits alimentaires, couperets, machines à steack, scies à ruban pour découper la viande, moulins à café, couteaux circulaires, balances ordinaires et balances automatiques, appareils de pesée, machines comptables, dynamomètres, machines pour la vérification des balances, instruments pour mesurer la tension, la résilience, la résistance des métaux, la résistance à la torsion, la teneur en humidité.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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