Déposée le 15 avril 1975 par Reliance Electric Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RELIANCE AUTOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Reliance Electric Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 29325 Chagrin Boulevard, Pepper Pike, Ohio 44122 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque RELIANCE AUTOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Reliance Electric Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 29325 Chagrin Boulevard, Pepper Pike, Ohio 44122 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457
Machines et appareillages électriques et électroniques;machines génératrices électriques comprenant à la fois les machines tournantes et le matériel électronique associés;ensembles de commande à vitesse réglable fonctionnant en courant alternatif, comprenant un ou plusieurs moteurs électriques et une ou plusieurs génératrices électriques fournissant de l'énergie électrique auxdits moteurs;moteurs et engrenages et réducteurs de vitesse pour moteurs;ensembles moteurs-engrenages fonctionnant en courant alternatif ou continu et éléments de ces ensembles;dispositifs électriques de commande, comprenant les dispositifs programmables;coupleurs à courants de Foucault.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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