Marque expirée - Marque en non vigueur

VS
RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1368257
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2016
VS de RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d\'Amérique

Présentation de la marque VS

Déposée le 20 août 1986 par la société RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VS »

Le déposant est la société RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique domicilié(e) 6065 Parkland Boulevard, OHIO,44124 CLEVELAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2332755) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2332755) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VS est expirée depuis le 20 août 2016.

RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : RELIANCE AUTOMATE


RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique - 6065 Parkland Boulevard, OHIO,44124 CLEVELAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2332755) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2332755) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332755 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation n°2068836 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 31 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°417945 - Publication au BOPI 2005-03-31

Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515355 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Dispositifs électriques de commande de vitesse réglable.