Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RELIANCE AUTOMATE
RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1301996
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2015

Présentation de la marque RELIANCE AUTOMATE

Déposée le 12 mars 1985 par la société RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RELIANCE AUTOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique domicilié(e) 1201 South 2nd Street MILWAUKEE,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2285306) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2285306) - 75002 - France.

La marque RELIANCE AUTOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RELIANCE AUTOMATE est expirée depuis le 12 mars 2015.

RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : VS


RELIANCE ELECTRIC COMPANY société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique - 1201 South 2nd Street MILWAUKEE,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2285306) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2285306) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285306 - Publication au BOPI 2005-03-31

Renouvellement sans limitation n°2043201 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Inscription le 31 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°417945 - Publication au BOPI 2005-03-31

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179641 - Publication au BOPI 1994-12-19

Machines et appareillages électriques et électroniques;machines génératrices électriques comprenant à la fois les machines tournantes et le matériel électronique associés;ensembles de commande à vitesse réglable fonctionnant en courant alternatif, comprenant un ou plusieurs moteurs électriques et une ou plusieurs génératrices électriques fournissant de l'énergie électrique auxdits moteurs;moteurs et engrenages et réducteurs de vitesse pour moteurs;ensembles moteurs-engrenages fonctionnant en courant alternatif ou continu et éléments de ces ensembles;dispositifs électriques de commande, comprenant les dispositifs programmables; coupleurs à courants de Foucault.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.