Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN CHRISTMAS
RELCO S.A.

Numéro de dépôt :
93486988
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque AMERICAN CHRISTMAS

Déposée le 5 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) RELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « AMERICAN CHRISTMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RELCO domicilié(e) Siège: 485, avenue Théodore Braun, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RELCO - France.

La marque AMERICAN CHRISTMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN CHRISTMAS est expirée depuis le 5 octobre 2003.

RELCO a également déposé les autres marques suivantes : TOUS AU JARDIN , (Marque figurative) , VIVE LE JARDIN , SANDY , SEMIMPORT , TEDDY , TRADIFER , VIVE LE JARDIN , CHARLY , TATIANA COLLECTION


RELCO S.A. - Siège: 485, avenue Théodore Braun, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 326118239


RELCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

- Décoration pour arbres de Noël - Appareils d'éclairage, guirlandes électriques - Services rendus par un franchiseur, à savoir: aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale, publicité

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).