Déposée le 19 juillet 2011 par RELAY FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Relay@ADP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est RELAY FRANCETODO domicilié(e) 55 Rue Deguingand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque Relay@ADP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELAY FRANCE, Société en nom collectif - 55 Rue Deguingand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542095336
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563279 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569026 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03
Services de vente au détail de produits de presse, de produits de l'imprimerie, d'imprimés, de publications, de publications de divertissement, d'enseignement ou scientifiques, de journaux, de journaux de bandes dessinées, de périodiques, de revues, de magazines, de livres ; services de rassemblement pour le compte de tiers, de produits de presse, de produits de l'imprimerie, d'imprimés, de publications, de publications de divertissement, d'enseignement ou scientifiques, de journaux, de journaux de bandes dessinées, de périodiques, de revues, de magazines, de livres (à l'exclusion de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail de boissons, de boissons fraîches et chaudes, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons non alcooliques, de boissons de fruits, de jus de fruits, d'autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques, de vins, de liqueurs, de produits alimentaires salés et sucrés, de gâteaux, de biscuits, de sucreries non pharmaceutiques, de pâtisseries, de glaces, de produits d'épicerie, de confiserie, de gommes à mâcher (non à usage médical) ; services de rassemblement pour le compte de tiers (à l'exclusion de leur transport) permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément les produits suivants : boissons, boissons fraîches et chaudes, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, vins, liqueurs, produits alimentaires salés et sucrés, gâteaux, biscuits, sucreries non pharmaceutiques, pâtisseries, glaces, produits d'épicerie, de confiserie, gommes à mâcher (non à usage médical), tous ces services étant rendus exclusivement dans des points de vente portant une enseigne comportant le terme RELAY ; services de vente par correspondance de produits de presse, de publications, journaux, magazines ou livres ; service de vente par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs de produits de presse, de publications, journaux, magazines ou livres ; services de location d'espaces publicitaires dans et sur des points de vente portant une enseigne comportant le terme RELAY ; tous les services précités étant proposes exclusivement dans des lieux de vente situés dans le terminaux de transport aérien ou terrien.
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