Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY-DIABETE
RELAVE Fabien

Numéro de dépôt :
3802704
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
EASY-DIABETE de RELAVE Fabien

Présentation de la marque EASY-DIABETE

Déposée le 2 février 2011 par RELAVE Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY-DIABETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est RELAVE Fabien domicilié(e) 18 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RELAVE Fabien domicilié(e) 18 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France.

La marque EASY-DIABETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-DIABETE est expirée depuis le 2 février 2021.


RELAVE Fabien - 18 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France


RELAVE Fabien - 18 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 8 novembre 2011 - Retrait partiel n°561395 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.