Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE
/
TRACKS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRACKS
ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4261187
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
TRACKS de RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE

Présentation de la marque TRACKS

Déposée le 31 mars 2016 par l'association loi 1901 RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRACKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE domicilié(e) 4 Quai du Chanoine Winterer - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme Anna SEDGWICK domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque TRACKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACKS arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : ARTE OUVERTURE PERMANENTE , ARTE FUTURE , FUTURE , ARTE Studio , ARTE , CINEMA , ARTE EUROPE , A ARTE , arte EDUCATION , arte CREATIVE


ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE, Groupement d'intérêt économique - 4 Quai du Chanoine Winterer - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 382865624


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme Anna SEDGWICK - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 5 juillet 2016 - Retrait partiel n°673257 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696584 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Supports préenregistrés de sons, d'images et de données en tout genre ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD (son, image), DVD (son, image), bandes sonores, cassettes audio et vidéo, CDROM, bandes audionumériques ; tous les produits susvisés ayant un contenu préenregistré ; supports de données enregistrés mécaniques, magnétiques, magnéto-optiques, optiques et électroniques pour le son et/ou d'images et/ou de données ; publications électroniques (chargeables électroniquement) ;

Diffusion, distribution, retransmission et transmission de signaux de télévision, de radiophonie, de télécommunication et d'information par des réseaux numériques ou analogiques câblés ou non, également par exploitation en ligne ou hors ligne sous forme de services de médias électroniques interactifs ainsi que par ordinateur ; diffusion de programmes télévisés, émissions de télévision par câble, émissions radiophoniques, de radiodiffusion, vidéo-textes et Internet ainsi qu'émissions de téléachat ; transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, réseaux informatiques, lignes téléphoniques et RNIS ainsi que par d'autres moyens de transmission ; fourniture d'accès à des applications Internet ; fourniture d'accès à des blogs ; échange électronique de messages via lignes et espaces de discussion et forums sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des jeux en ligne via des réseaux d'ordinateurs mondiaux (Internet) ; transmission électronique de données, d'images, textes et sons, également pour services radiophoniques interactifs ; télécommunication via des systèmes interactifs de dialogue oral ; diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte ; agence de presse et d'information ;

Divertissement ; activités culturelles ; divertissement radiophonique, sur l'Internet et émissions/programmes télévisés ; production de films, audio, vidéo et télévision ; organisation de jeux de questions-réponses ; fourniture et publication de publications électroniques ; publication et édition d'imprimés ; organisation de représentations théâtrales, d'expositions à des fins culturelles et d'enseignement et organisation d'exposés culturels, de divertissement ; organisation de compétitions.