Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTE KINO FESTIVAL
ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4275232
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2026
ARTE KINO FESTIVAL de RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE

Présentation de la marque ARTE KINO FESTIVAL

Déposée le 26 mai 2016 par l'association loi 1901 RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTE KINO FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE domicilié(e) 4 Quai du Chanoine Winterer - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ARTE KINO FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE KINO FESTIVAL arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : ARTE OUVERTURE PERMANENTE , ARTE FUTURE , FUTURE , TRACKS , ARTE Studio , ARTE , CINEMA , ARTE EUROPE , A ARTE , arte EDUCATION


ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE, Groupement d'intérêt économique - 4 Quai du Chanoine Winterer - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 382865624


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs, tablettes et équipement pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrements de sons, d'images et de données en tout genre ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD (son, image), DVD (son, image), bandes sonores, cassettes audio et vidéo, CD-ROM, bandes audionumériques ; supports de données enregistrés mécaniques, magnétiques, magnéto-optiques, optiques et électroniques pour le son et/ou des images et/ou de données ; cartes à mémoire ; logiciels de jeux ; logiciels d'application ; économiseurs d'écran (logiciels) ; tapis de souris ; programmes de banques de données (logiciels) ; logiciels ; logiciels d'assistance au réseau (matériel de réseau) ; publications électroniques (chargeables électroniquement) ; lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis ; téléphones portables ; appareils photographiques, caméras vidéo.

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazine, livrets, dépliants, prospectus, programmes, dossiers de presse, classeurs pour photos, livres, livres d'accompagnement, calendriers, affiches, cartes d'invitation, cartes postales ; photographies ; papeterie, y compris instruments d'écriture et de dessin ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier sous forme de produits de l'imprimerie, globes, panneaux muraux et instruments d'écriture pour panneaux muraux ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de housses, sachets, sacs, feuilles.

Jeux électroniques et consoles pour jeux électroniques.

Télécommunications ; diffusion, distribution, retransmission et transmission de signaux de télévision, de radiophonie, de télécommunication et d'information par des réseaux numériques ou analogiques câblés ou non, également par exploitation en ligne ou hors ligne sous forme de services de médias électroniques interactifs ainsi que par ordinateur ; livraison d'informations ; télécommunications ; diffusion de programmes télévisés, émissions de télévision par câble, émissions radiophoniques, de radiodiffusion, vidéo-textes et Internet ainsi qu'émissions de téléachat ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, réseaux informatiques, lignes téléphoniques et RNIS ainsi que par d'autres moyens de transmission ; fourniture d'accès à des applications Internet ; fourniture d'accès à des blogs ; échange électronique de messages via lignes et espaces de discussion et forums sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des jeux en ligne via des réseaux d'ordinateurs mondiaux (Internet) ; transmission électronique de données, d'images, textes et sons, également pour services radiophoniques interactifs ; télécommunication via des systèmes interactifs de dialogue oral ; location de temps d'accès à des banques de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données ; diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte ; agence de presse et d'information.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique, sur l'Internet et émissions/programmes télévisés ; production de films, audio, vidéo et télévision ; organisation de spectacles, jeux de questions-réponses et spectacles musicaux ; services d'orchestres ; fourniture et publication de publications électroniques ; publication et édition d'imprimés ; organisation de concerts, de représentations théâtrales et de manifestations de divertissement, de conférences, de réunions, de séminaires, de cours, de symposiums, d'expositions à des fins culturelles et d'enseignement et organisation d'exposés culturels, de divertissement et de formation ; lectures de type culturel, divertissant et formateur ; organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix ; organisation de loteries ; assistance rédactionnelle [rédaction de textes] pour plateformes Internet.