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Marques déposées par l'association loi 1901 RELAIS
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RELAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS
RELAIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
94512238
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque RELAIS

Déposée le 17 mars 1994 par l'association loi 1901 RELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 RELAIS domicilié(e) PARC BARRY 92, Bd Sakakini, 13005 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 823 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RIVIERE Cécile - France.

La marque RELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS est expirée depuis le 17 mars 2004.

RELAIS a également déposé les autres marques suivantes : SYNERVITA , THALASSODYNE , FEEDAVIT , EQUI SORBI , HEPATOREL , Mercerie du monde , Box Relais La Couture 2.0 , PUPPYTONIC , FEEDASEPT , RELAIS


RELAIS ASSOCIATION LOI 1901 - PARC BARRY 92, Bd Sakakini, 13005 MARSEILLE - France - SIREN 393823877


Madame RIVIERE Cécile - France


Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278528 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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