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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS TERRES DE FRANCE
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Domaine Saint Hilaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Saint Hilaire
RELAIS TERRES DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3802290
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
Domaine Saint Hilaire de RELAIS TERRES DE FRANCE

Présentation de la marque Domaine Saint Hilaire

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS TERRES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Saint Hilaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS TERRES DE FRANCE domicilié(e) Le Relais Du Plessis Route de THUET - La Coupure du PARC 37120 CHAVEIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 445 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BOURNAIS domicilié(e) Le Relais Du Plessis Route de Thuet - La Coupure du parc 37120 CHAVEIGNES - France.

La marque Domaine Saint Hilaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Saint Hilaire est expirée depuis le 1 février 2021.

RELAIS TERRES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Claire Rive , Les Hameaux des Lacs , RELAIS DU PLESSIS , Eco Resort PESCALIS , Hameaux des Marines


RELAIS TERRES DE FRANCE, SAS - Le Relais Du Plessis Route de THUET - La Coupure du PARC 37120 CHAVEIGNES - France - SIREN 501445043


PIERRE BOURNAIS - Le Relais Du Plessis Route de Thuet - La Coupure du parc 37120 CHAVEIGNES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 20 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618884 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20

Organisation de voyages ; Réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.