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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France
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Domaine de Claire Rive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Claire Rive
Relais Terres de France, SAS

Numéro de dépôt :
4394934
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
Domaine de Claire Rive de Relais Terres de France

Présentation de la marque Domaine de Claire Rive

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Claire Rive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France domicilié(e) Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 445 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres de France, M. Pierre BOURNAIS domicilié(e) 42 Rue Calmette - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France.

La marque Domaine de Claire Rive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Claire Rive arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

Relais Terres de France a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Hilaire , Les Hameaux des Lacs , RELAIS DU PLESSIS , Eco Resort PESCALIS , Hameaux des Marines


Relais Terres de France, SAS - Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France - SIREN 501445043


Terres de France, M. Pierre BOURNAIS - 42 Rue Calmette - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.