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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS TERRE DE FRANCE
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Moncontour Active Park
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Moncontour Active Park
RELAIS TERRE DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3802302
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2031
Moncontour Active Park de RELAIS TERRE DE FRANCE

Présentation de la marque Moncontour Active Park

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS TERRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moncontour Active Park » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS TERRE DE FRANCE domicilié(e) 42 rue calmette, 37540 Saint Cyr sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 445 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Terres de France, SAS, M. Bournais pierre domicilié(e) 42 rue calmette, 37540 Saint Cyr sur Loire - France.

La marque Moncontour Active Park a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Moncontour Active Park arrivera à expiration en date du 1 février 2031.


RELAIS TERRE DE FRANCE, SAS - 42 rue calmette, 37540 Saint Cyr sur Loire - France - SIREN 501445043


Terres de France, SAS, M. Bournais pierre - 42 rue calmette, 37540 Saint Cyr sur Loire - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748821 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-05-25

Affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.