Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAND LE CHAT N'EST PAS LA...
RELAIS H, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3168446
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
QUAND LE CHAT N\'EST PAS LA... de RELAIS H

Présentation de la marque QUAND LE CHAT N'EST PAS LA...

Déposée le 10 juin 2002 par RELAIS HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUAND LE CHAT N'EST PAS LA... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est RELAIS HTODO domicilié(e) 126, rue Jules Guesdes,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS B54 209 533 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque QUAND LE CHAT N'EST PAS LA... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAND LE CHAT N'EST PAS LA... est expirée depuis le 10 juin 2012.

RELAIS H a également déposé les autres marques suivantes : ...LES SOURIS DANSENT , DANS MON PANIER NEUF , PARENTHESE LA Pause VERSION [Relay]


RELAIS H, société en nom collectif - 126, rue Jules Guesdes,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN B542095336


BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR - 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions, pour les cheveux ; dentifrices ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; disques acoustiques ; baladeurs ; appareils et instruments pour l'astronomie ; cartes à mémoire ; cartes magnétiques ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; disques compacts ; podomètres ; disques optiques ; films ; CD-roms ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; lecteurs de cassettes, de disques compacts ; lunettes ; loupes ; longues-vues ; jumelles ; masques de plongée ; téléphones portables ; appareils et instruments pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels. Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bonbonnières ; bougeoirs en métaux précieux ou en plaqué ; cadrans solaires ; coffrets à bijoux en métaux précieux ou en plaqué ; parures d'ivoire ; médailles ; montres et réveils ; porte-clefs de fantaisie. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier d'emballage, badges en papier ou en carton, papier tissé, papier à dessin, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier) , enseignes en papier ou en carton, étiquettes (non en tissu) , fanions (en papier) , affiches, cartes postales, dessins, figurines en papier mâché, gravures, images, portraits, statuettes en papier mâché, tableaux (peintures) encadrés ou non ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films, feuilles, chemises vinyl et en matières plastiques de rangement, boîtes de rangement pour le bureau en matières plastiques, pochettes pour passeports et documents d'identité, pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; livres, revues, journaux, magazines ; timbres à cacheter ; instruments d'écriture ; décalcomanies ; chromos ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; catalogues. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers. Meubles, glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, osier, écaille, corne, ivoire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, objets d'art en bois, liège, roseau, osier, écaille, corne, ivoire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques, chalumeaux pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine, et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, vaisselle en papier, carton, matières plastiques, aluminium ; figurines en porcelaine ou en verre, bougeoirs (non en métaux précieux) vases (non en métaux précieux) , verres (récipients) , flacons, non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bonbonnières (non en métaux précieux) . Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette (en matières textiles) , bavettes (en matières textiles) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Café, thé, cacao ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; boissons à base de chocolat, de café, de thé ; biscuits. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'import-export ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; location de bandes vidéo ; organisation de manifestations et de concours (éducation ou divertissement) ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; prêt de livres ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.